Lois de Novalys

Chers citoyens et visiteurs de Novalys,

Nul n'est censé ignorer la loi qui vous régit les uns et les autres, c’est pourquoi par le présent panneau déposé au sein de cette cité, vous devez vous confronter aux règles suivantes :

Article I :

La parole de l'Impératrice fait force de loi.
Elle peut outrepasser ce code pénal.

Article II :

Dissimulation de l'identité :

Les casques (ou autres artefacts sur la tête), si ils ne dissimulent pas l'identité de leur porteur sont autorisés.
L'invisibilité est considérée comme une dissimulation de l'identité. Les contrevenants risquent une amende allant de 200 à 2000 pièces ou une mise en geôles en cas de récidive.
L'autorité compétente qui interpelle l'individu a tous pouvoir pour évaluer dans quelle mesure le casque (ou autres artefacts sur la tête) dissimule l'identité.

Article III :

Règles de bienséance :

a) Le port de tenue convenable en ville est exigé sous peine d'amande et d'emprisonnement si non collaboration. L'amende demandée peut aller de 200 à 500 pièces.
L'autorité compétente qui interpelle l'individu a tous pouvoir pour évaluer dans quelle mesure une tenue est convenable ou non.
b) Jeter des détritus sur la voie publique et non dans les poubelles est punis d'une amende de 50 pièces.
c) Laisser un véhicule ou un cheval plus d'une demi-journée sur la voie publique sera sanctionné d'une amende de 200 pièces. Si la personne ne se manifeste pas au bout de deux jours, le bien en question lui sera confisqué.
d) Le silence dans notre cité est de mise de 23h jusqu'au lendemain matin 5h, tout tapage nocturne sera sanctionné d'une amende de 200 pièces.
e) L'ivresse, ou tout autre état rendant une personne irresponsable et potentiellement dangereuse pour elle ou autrui est formellement interdit sur la voie publique. Les contrevenants s'exposent à une amende de 500 pièces et d'une journée en geôles. L'autorité compétente qui interpelle l'individu a tous pouvoir pour évaluer dans quelle mesure un individu est ivre (ou drogué) ou non.

Article IV :

Port d'arme :

Les armes sont permises si elles ne sont pas considérées comme hostiles. Toute arme brandit contre une personne en ville entrainera l'arrestation du contrevenant, la confiscation de l'arme et une amende pouvant aller de 5000 à 10000 pièces. En cas de récidive une peine de prison pourra être prononcée par le palais de justice.
L'autorité compétente qui interpelle l'individu a tous pouvoir pour évaluer dans quelle mesure les armes sont hostiles.

Article V :

Agression physique ou verbale :

a) Les agressions physiques (bagarres, cracher sur autrui etc. ...) seront punies d'une amende allant de 5000 à 10000 pièces et d'un séjour en geôles en cas de récidives.
b) Les agressions verbales (insultes, disputes et menaces) sur la voie publique seront punies d'une amende allant de 2500 à 3500 pièces et d'une peine de prison en cas de récidives.
c) Les agressions physiques et verbales sur un fonctionnaire de l'empire (milicien, légionnaire, arcaniste du département) seront punies d'une amende de 1500 pièces et d'une peine de prison en cas de récidive. L'amende de 1500 pièces peut être cumulée avec les deux autres ci-dessus (dans le cas bien sûre où le fonctionnaire était en service au moment des faits).

Article VI :

Vols, pillages, viols et meurtres :

a) En cas de vol et de pillage la sanction est la restitution de l'objet volé et une amende du montant de sa valeur triplée à remettre à l'autorité compétente.

En cas de refus les sanctions sont les suivantes :

De 1 à 1000 pièces d'or :  3 jours de geôles ou de travaux forcés (ou les deux selon la décision du tribunal).
De 1001 à 5000 pièces d'or :  6 jours de geôles ou de travaux forcés (ou les deux selon la décision du tribunal).
De 5001 à 10000 pièces d'or :  9 jours de geôles ou de travaux forcés (ou les deux selon la décision du tribunal).
De 10001 à 20000 pièces d'or : 12 jours de geôles ou de travaux forcés (ou les deux selon la décision du tribunal).
De plus de 20000 pièces d’or : 15 jours de geôles ou de travaux forcés (ou les deux selon la décision du tribunal).

b) Tout viol sera sanctionné par l'émasculation en place publique(Cf. : Article III) et d'une amende de 20 000 pièces d'or.

c) Tout meurtre sera puni soit de la peine de mort, soit d'une longue peine de prison (avec une grosse amende, travaux forcés possible également) soit d'un bannissement selon la décision du tribunal.

Article VII :

Destruction de propriété et violation de résidence :

a) Dégradation de matériel public, la destruction d'une propriété de la cité est punie par son remboursement et une amende plus ou moins grave dépendante des intentions de la personne.
La personne interpellant est celle qui détermine les intentions et donc la gravité de l'amende qui peut aller de 1000 à 10 000 pièces

b) La violation et la destruction d'un bien privé sont sanctionnées par le remboursement des biens détruits. Le propriétaire des biens peut également demander une réparation suivant la gravité du préjudice moral et matériel commis. Une amende peut être également appliquée, celle-ci pouvant aller de 500 à 5000 pièces.

c) Une violation de l'article 8 peut engendrer également une peine de travaux forcés.

Article VIII :

Animaux et invocations :

a) La présence d'animaux sauvage est interdite en ville. Tout animal domestique devra être tenu en laisse, les animaux familier plus grand qu'un chien son interdit (ours, lion  etc..). Les créatures d'origine extraplanaire sont également interdites (diablotin, Molosse satanique, Archon).
b) Les chevaux sont cependant autorisés en villes, leur vitesse ne devant pas dépasser celle du trot. Ils sont considéré aux yeux des autorités comme des biens privés ou publiques.
Le possesseur de la monture, sera tenue responsable de tous les dommages et blessures qu'elle provoquera. La garde a toute autorité à juger si une monture est dangereuse en ville ou non. De ce fait elle pourra l'empêcher de rentrer en ville ou l'abattre le cas échéant.

Article IX :

Pouvoir de la milice :

Tout ordre commandité par un milicien se doit d’être respecté par celui à qui il a été adressé.

Article X :

L'autorité compétente :

Seul la milice urbaine peut être considérée comme autorité compétente dans les murs de Novalys (*sauf dans les affaires qui concernent la magie)

*Toute affaire concernant la magie en ville est généralement confiée au département arcanique. Tout membre assistant à une violation de la loi arcanique est habilité à mettre aux arrêts un contrevenant.

Article XI :

Vos droits au tribunal :

Toute personne accusée d'une violation de la loi, et convoquée au tribunal de Novalys est en droit de demander un avocat. Celui ci sera choisi par le prévenu, la personne choisie n'est pas dans l'obligation d'accepter ce rôle. Un salaire sera cependant versé par la cité à ces avocats, le temps du jugement.

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Les Gardes de Novalys possèdent tous un insigne montrant qu'ils sont bien ce qu'ils disent, si vous doutez de la parole d'un garde, demandez-lui son badge. Nous ne sommes pas à l'abri d'une imposture.


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Voilà maintenant qui est clair, il n'est plus question d'avertissement, les infractions commises seront de suite amendées !

*sceau de la milice urbaine de Novalys*

*sceau de l'empire de Novalys*

Myriam de Nova, Impératrice de l'empire de Novalys



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Règles commerciales de la cité de Novalys.

Les utilisations de biens publics et privés dans un but commercial sont, à compter du jour de parution du présent décret, soumises au règlement suivant :

Article I :

Ouverture de commerce :

Tout lancement d'activité rémunératrice utilisant des locaux, publics ou privés, doit faire l'objet d'une demande écrite préalable aux autorités de la ville pour validation.

Article II :

Événements sur la place publique :

Tous évènements rémunérés ou non (mariage, fête, spectacle, foire, promotion etc. ...) devra faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite adressée aux autorités de la ville et ne pourra se dérouler qu’à l’obtention de leur autorisation dûment signée.

Article III :

Les campagnes promotionnelles :

L'installation de pancartes en dehors des zones de libre affichage, et l'utilisation du crieur public, sont soumises à une demande écrite de la part de l'intéressé aux autorités de la ville pour validation.

Article IV :

Délais d'autorisation :

Toutes les demandes écrites seront étudiées avec le plus grand soin dans les plus brefs délais, il sera donc inutile de les reformuler à chaque rencontre occasionnelle d'un haut responsable.

Article V :

Exceptions au présent règlement :

Est exclu de ce règlement tout commerce occasionnel réalisé sur le marché de la grande place (EN EXTÉRIEUR).

Article VII :

Clause de confidentialité :

Pour toute correspondance relative au présent règlement, les messages écrits se devront d'être confidentiels jusqu'à acceptation du projet.

*sceau de la milice urbaine de Novalys*

*sceau de l'empire de Novalys*

Myriam de Nova, Impératrice de l'empire de Novalys



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Règles arcaniques de la cité de Novalys

Article I :

Le rôle du département arcanique :

Dans l'enceinte de Novalys, le département arcanique est considéré comme autorité compétente pour tout ce qui concerne la magie, sous tutelle de la milice urbaine qui reste maîtresse dans la capitale.

Article II :

Le rôle de l'académie arcanique :

L'académie n'est en aucun cas considérée comme force de l'ordre ou autorité juridique. Elle tient seulement le rôle d'école de magie et ne pourra en aucun cas exercer un quelconque pouvoir sur la voie publique.
Elle pourra cependant servir la milice ou le département en tant que consultant dans certaines occasions.

Article III :

L'utilisation de la magie en ville :

A - L'utilisation de la magie au-delà du troisième cercle est interdite dans l'enceinte de Novalys. Sauf bien sûr dans les bâtiments du département et de l'académie arcanique, qui possèdent leur propre règlement intérieur.  
B - a) Les sorts de type offensifs seront totalement interdits en ville. Sauf bien sûr dans les bâtiments du département et de l'académie arcanique, qui possèdent leur propre règlement intérieur.
B) - b)   Est considéré comme sort de type offensif :
             - Ceux provoquant des blessures.
             - Ceux qui asservissent la volonté de leurs cibles.
             - Ceux qui altèrent les sens de leurs cibles.
             - Ceux qui dissimulent l'identité d'une personne.
             - Ceux qui changent le physique de la cible ou sa nature (métamorphose, pétrification).
C - Les membres du département arcanique sont autorisés à utiliser la magie au-delà du troisième cercle (si cela reste dans l’exercice de leurs fonctions, c'est à dire celle de force de l'ordre).
D - Les sorts de soins ne sont pas compris dans cette réglementation.
E - L'utilisation de la magie en lieu privé est tolérée, tant qu'elle respecte les lois et la sécurité d'autrui. Cependant rien n'empêchera la garde ou le département arcanique d'intervenir dans un établissement non public s’ils jugent cela nécessaire.

*sceau de la milice urbaine de Novalys*

*sceau du département arcanique de Novalys*

*sceau de l'empire de Novalys*

Myriam de Nova, Impératrice de l'empire de Novalys